Conditions générales et vie privée

Mise à jour: 16/10/2014




L'information diffusée sur le site est destinée à encourager , et non à remplacer, les relations existantes entre patient et médecin.

Le contenu des notices est entièrement issu des sites officiels du ministère de la santé et de l'Agence Nationale de sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM).



Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, Encyqlo met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l'utilisateur, le simple accès au site Encyqlo à l'adresse URL suivante encyqlo.com implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site Encyqlo , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires/sources. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site Encyqlo , par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Encyqlo et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de la marque "Encyqlo", de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Responsabilité de l'éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Encyqlo se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Il est fortement recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet de mises à jour.

L'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Encyqlo puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

Encyqlo ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site

L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Encyqlo, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, Encyqlo ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis à vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services.

Par ailleurs, Encyqlo peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que Encyqlo ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d'utilisation

Encyqlo se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d'usage d'Internet

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :

Encyqlo n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.

L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo Encyqlo institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L'utilisateur reconnaît que Encyqlo ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : encyqlo@gmail.com

Données personnelles

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Lors de l’utilisation de notre site, nous détectons aussi automatiquement certaines informations vous concernant. Ces informations comprennent l’URL d’où vous venez, celle vers laquelle vous allez, le navigateur que vous utilisez et votre adresse IP. Une adresse IP est un numéro qui est automatiquement attribué à votre ordinateur dès l’instant que vous surfez sur le Web. Les serveurs Web, ordinateurs qui « servent » les pages Web, identifient automatiquement votre ordinateur à l’aide de cette adresse IP et, lorsque vous voulez consulter une de Nos pages, nos serveurs enregistrent votre adresse IP.

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Respect de la charte HONcode

1. Autorité
Encyqlo et ses membres n'expriment aucun avis médical dans les notices de médicaments du site. Le contenu des notices est entièrement issu des sites officiels du ministère de la santé et de l'Agence Nationale de sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM)
Le contenu du blog, rédigé par Encyqlo, provient de personnes non médicales. Il ne fait état que de reflexions et thèses cherchant à améliorer l'information médicale contenu dans les boites de médicament.
Encyqlo.com a été fondé et est la propriété complète de Jérôme Dewit (13/07/1989), ayant pour qualification un Master 2 (MEng) d'ingénieur automobile et titulaire du Baccalauréat Français Scientifique.

2. Complémentarité
L'information diffusée sur le site est destinée à encourager, et non à remplacer, les relations existantes entre patient et médecin. Cette information est destinée à tout publique.

3. Confidentialité
Nous préservons la confidentialité des informations personelles. Voir les conditions générales pour les informations concernant les données personnelles.

4. Attribution
Les sources des informations publiées sont citées. Le contenu des notices est entièrement issu des sites officiels du ministère de la santé et de l'Agence Nationale de sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM).

Chaque notice est datée de la dernière mise à jour.

5. Justification
Encyqlo n'émet pas de jugement sur les bienfaits ou inconvénients d'un traitement mais se contente de présenter les notices de médicament avec un contenu identiques à celle du ministère de la santé Français. Ces notices témoignent de fait des performances du médicament.

6. Professionnalisme
Notre mission est de rendre l’information la plus accessible possible. Pour toute question : encyqlo@gmail.com

7. Transparence du financement
Le financement d'Encyqlo provient en grande majorité de son fondateur, Jérôme Dewit, et en minorité de quelques bannières publicitaires Adsense (par Google).